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Surveillance des élèves à l'école élémentaire (maternelle ou primaire)
L'école est responsable des élèves qui lui sont confiés et doit veiller à ce qu'ils ne soient pas exposés à des dommages et qu'ils n'en causent pas à autrui. Cette responsabilité s'applique dans l'enceinte scolaire, mais aussi en dehors, au cours des activités, qu'elles soient obligatoires ou facultatives.